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Quel avenir après le déclenchement du processus révolutionnaire ?
Région du Maghreb et du Moyen-Orient
Publié dans La Presse de Tunisie le 21 - 01 - 2012

Les évolutions constitutionnelles dans la région du Maghreb et du Moyen-Orient, tel est le thème du colloque international que la faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis a abrité, hier. Organisé par l'unité de recherche en droit international, législations internationales et droit constitutionnel comparé de la faculté avec la coopération de l'Union nationale des aveugles de Tunisie (Unat), ce colloque se déroule avec la participation de professeurs juristes de Tunisie, d'Egypte, du Liban et de Turquie.
Les travaux ont porté, particulièrement, sur l'avenir de la région du Maghreb et du Moyen-Orient, après le déclenchement du processus révolutionnaire, l'institution de la démocratie dans le monde arabe et les facteurs du succès des réformes constitutionnelles dans de nombreux pays de la région.
A l'ouverture des travaux du forum, le doyen de la faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales et membre de l'Assemblée nationale constituante, Fadhel Moussa, a souligné que la liberté est la plus importante réalisation des Tunisiens, depuis le déclenchement de la révolution, favorisant l'aptitude à s'exprimer et à défendre les droits de l'Homme.
Il a indiqué que la priorité pour le citoyen tunisien, aujourd'hui, est la concrétisation de ses revendications économiques et sociales pour lesquelles il s'est révolté. Il a, dans ce sens, insisté sur la nécessité de parler, actuellement, d'une «constitution sociale» qu'il considère comme la meilleure solution pour l'établissement de la paix sociale.
Il a, d'autre part, expliqué que la nouvelle Constitution que l'Assemblée nationale constituante est en train d'élaborer doit refléter les spécificités de la société tunisienne et s'inspirer, dans l'écriture de ses articles, des expérience des autres pays, soulignant que de nombreuses parties ont présenté des propositions faites par des experts et la Haute instance pour la réalisation des objectifs de la révolution, le réseau «Doustourouna» et d'autres, concernant le contenu de la prochaine Constitution de la Tunisie.
M. Fadhel Moussa a relevé que la rédaction de la Constitution en soi n'est pas difficile, mais la grande problématique se situe dans l'application de ces textes juridiques et dans les problèmes qui peuvent en découler. Il a ajouté que l'Assemblée nationale constituante a réparti la mission de la rédaction du texte sur de nombreuses commissions, conformément aux dispositions de son projet de règlement intérieur.
Légalité constitutionnelle et légalité révolutionnaire
Au cours des travaux, les intervenants ont évoqué les processus des révolutions dans les pays arabes, et dont certains ont marqué une rupture totale avec le passé et une plateforme pour l'élaboration d'une nouvelle Constitution, comme c'est le cas en Tunisie, en Egypte et en Libye, alors que d'autres ont gardé le régime en place tout en veillant à changer leurs constitutions, notamment le Maroc. D'autres pays, ont-ils ajouté, cherchent encore à réviser leur régime, à travers l'introduction de réformes constitutionnelles, en particulier le Bahreïn et la Mauritanie.
Les travaux ont porté, également, sur les différentes étapes de la transition en Tunisie, depuis le 14 janvier 2011, et les dispositions juridiques relatives à la transmission du pouvoir, conformément à la Constitution tunisienne avant sa suspension, jusqu'aux élections de l'Assemblée nationale constituante qui ont institué à la première légitimité populaire en Tunisie, après la révolution.
Les travaux du colloque portent, en outre, sur «la transition démocratique entre la légalité constitutionnelle et celle de la révolution», «le processus de la justice transitoire», «les évolutions constitutionnelles en Egypte», «l'évaluation de la situation politique et constitutionnelle au Liban» et «le processus de renouvellement de la Constitution turque : les enjeux et les défis».


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